Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALGEROISE
Provence Olives SAS

Numéro de dépôt :
95579634
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2015

Présentation de la marque ALGEROISE

Déposée le 28 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Provence Olives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALGEROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Provence Olives domicilié(e) ZI Estroublans, 15 Avenue de Rome,13127 VITROLLES (dossier no 2302558) - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 612 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Provence Olives domicilié(e) ZI Estroublans, 15 avenue de Rome,13127 VITROLLES (dossier no 2302558) - 13127 - France.

La marque ALGEROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALGEROISE est expirée depuis le 28 juin 2015.

Provence Olives a également déposé les autres marques suivantes : SUN OLIVE , P PROVENCE OLIVES LES CONFISEURS DE L'OLIVE AROMATISEE AU SAUCES ARTISANALES LES OLIVIADES , PANOUZE TAHITIENNE , BOUKHARI , KEMIA ORIENTALE , SIGALOU , SICILIENNE , Mentonnaise , ANDALOUSE


Provence Olives SAS - ZI Estroublans, 15 Avenue de Rome,13127 VITROLLES (dossier no 2302558) - 13127 - France - SIREN 347612160


Provence Olives - ZI Estroublans, 15 avenue de Rome,13127 VITROLLES (dossier no 2302558) - 13127 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2005 n°2302558 - Publication au BOPI 2005-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Huiles et graisses comestibles sauces (condiments). Produits agricoles (ni préparés, ni transformés)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.